- prépondérance des preuves
- preponderance of evidence
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
prépondérance des preuves
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Période des dynasties archaïques — Stèle des vautours, face, registre supérieur : la « phalange » de l armée de Lagash triomphant des troupes de la cité rivale, Umma. La période des Dynasties archaïques (DA) est une phase de l histoire de la Mésopotamie, parfois… … Wikipédia en Français
Charte Canadienne Des Droits Et Libertés — Titre Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Pays Canada Type 1re partie de la Loi constitutionnelle de 1982 … Wikipédia en Français
Charte canadienne des droits et libertes — Charte canadienne des droits et libertés Charte canadienne des droits et libertés Titre Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Pays Canada Type 1re partie de la Loi constitutionnelle de 1982 … Wikipédia en Français
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Théories de l'autisme et des troubles envahissants du développement — Les théories de l autisme et des troubles envahissants du développement sont des représentations théoriques diverses du concept central d autisme (dont l’acception a varié dans le temps, comme le démontre l histoire de la notion d autisme[1]), du … Wikipédia en Français
AFRIQUE - Des origines à 1945 — L’histoire du continent tout entier apparaît comme une entreprise récente et difficile. Pendant longtemps, seules l’égyptologie, l’islamologie et l’histoire coloniale l’ont, chacune de son point de vue, abordée; il faut noter du reste que les… … Encyclopédie Universelle
Commison des douze — Commission extraordinaire des Douze Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
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Commission des Douze — Commission extraordinaire des Douze Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Commission extraordinaire des Douze — Pendant la Révolution française, la Commission extraordinaire des Douze, dite Commission des Douze, fut une commission de la Convention nationale chargée de rechercher et de poursuivre les conspirateurs. L instauration de cette Commission… … Wikipédia en Français
